Quand on vit dans un immeuble collectif, on doit participer aux charges de copropriété. En effet, ces sommes servent à payer l’entretien des parties communes, les services collectifs et les gros travaux. Mais le calcul par le syndicat de copropriété reste parfois obscur. Pour y voir clair, il faut comprendre les règles fixées par la loi et le règlement de copropriété.
1. Le rôle du syndicat de copropriété
Le syndicat de copropriété regroupe tous les copropriétaires. C’est lui qui décide, en assemblée générale, du budget nécessaire chaque année pour les charges de copropriété. Ensuite, il répartit ce budget entre les copropriétaires selon des clés prévues par le règlement de copropriété. Ainsi le syndic, qu’il soit professionnel ou bénévole, met en œuvre cette répartition et adresse les appels de fonds.
2. Les deux grandes catégories de charges
On distingue deux types de charges de copropriété :
- Les charges générales : elles concernent l’entretien, la conservation et l’administration de l’immeuble. Exemples : toiture, façade, escalier, honoraires du syndic.
- Les charges spéciales : elles concernent les services collectifs et équipements communs. Exemples : ascenseur, chauffage collectif, antenne TV, gardiennage.
3. La répartition aux tantièmes
Le calcul repose sur les tantièmes de copropriété. Chaque appartement possède une quote-part exprimée en millièmes ou centièmes. Aussi cette proportion dépend de la surface, de la situation dans l’immeuble et de l’utilité des services. Par exemple, un appartement au rez-de-chaussée ne paie pas l’ascenseur. Mais il participe aux charges de copropriété comme tout le monde.
4. Exemple concret
Imaginons un budget annuel de 20 000 € pour l’immeuble :
- 15 000 € concernent les charges générales.
- 5 000 € concernent les charges spéciales (ascenseur).
Un copropriétaire possédant 100/1 000 tantièmes paiera :
- 1 500 € pour les charges générales.
- 0 € pour l’ascenseur s’il habite au rez-de-chaussée.
- 500 € s’il occupe un étage et utilise l’ascenseur.
5. Les ajustements possibles
Le règlement de copropriété peut prévoir des répartitions spécifiques. Parfois, un service collectif reste optionnel. Par exemple, on peut citer le chauffage individuel dans un immeuble partiellement équipé. Dans ce cas, la règle de base s’adapte pour éviter les injustices. Enfin, si un copropriétaire conteste la répartition, il peut saisir le tribunal pour demander une rectification.
Ainsi le calcul des charges de copropriété repose sur des règles précises établies par le syndicat de copropriété autour de moi. Les charges générales et charges spéciales, se répartissent selon les tantièmes définis dans le règlement. En comprenant ces principes, chaque copropriétaire sait mieux où va son argent.
Enfin si votre immeuble nécessite des travaux de toiture, cet article va vous plaire.
